Marque renouvelée - Marque en vigueur

Château FAMAEY Noir
Luyckx Luc

Numéro de dépôt :
3473166
Date de dépôt :
08/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
08/01/2027
Château FAMAEY Noir de Luyckx Luc

Présentation de la marque Château FAMAEY Noir

Déposée le 8 janvier 2007 par Luyckx Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Château FAMAEY Noir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-07 du 16 février 2007.

Le déposant est Luyckx Luc domicilié(e) LES INGANELS - 46700 - PUY-L'EVEQUE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Luyckx Luc domicilié(e) PASSAGE LES INGANELS - 46700 - PUY-L'EVEQUE - France.

La marque Château FAMAEY Noir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3473166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château FAMAEY Noir arrivera à expiration en date du 8 janvier 2027.

Luyckx Luc a également déposé les autres marques suivantes : Château FAMAEY Noir , X Château FAMAFY , F FAMAEY , FAMOUS FAMAEY


Luyckx Luc - LES INGANELS - 46700 - PUY-L'EVEQUE - France


M. Luyckx Luc - PASSAGE LES INGANELS - 46700 - PUY-L'EVEQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2016 n°2633262 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-28

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vins d'appellation d'origine contrôlée comprenant le terme Cahors.

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